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Logique judiciaire en contexte d’addiction

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La nature du produit consommé

 

La nature du produit mis en cause ainsi que sa quantité influencent également la réponse pénale apportée. L’appréciation qu’a le magistrat de la dangerosité de ce produit est également un facteur entrant en compte. Ces constats sont issus des entretiens téléphoniques réalisés auprès de procureurs et de juges de l’application des peines, ainsi que des groupes de travail locaux organisés à Dieppe et Strasbourg dans la cadre de ce projet.

Dans le cadre des stupéfiants, le constat est celui d’une réponse sanitaire qui tend à être privilégiée dès la première interpellation alors que plusieurs interpellations seront généralement nécessaires pour les délits commis en lien avec l’alcool. Ainsi, en matière d’alcool, la répétition d’infractions mettant en exergue une problématique alcoolique est un indicateur qui amènera les magistrats à ordonner une mesure à composante sanitaire. L’orientation précoce des usagers de stupéfiants vers le « soin » s’explique par le caractère illicite de l’usage de ces produits et par leur dangerosité supposément plus grande en termes d’addiction.

 

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